![]() | |||
|
Mentions légalesConditions générales d'utilisation du siteLes présentes Conditions Générales définissent les modalités et les conditions dans lesquelles les responsables du site (dénommée ci-après “Nous”) mettent à disposition ses services ainsi que leur accès et leur utilisation par la personne utilisant le site (dénommé ci-après “Vous”). Nous avons mis en place le site www.chazeclub.fr qui propose différents services dont le fonctionnement est décrit dans le site. Iinformations diffusées sur le SiteLe site peut indiquer des liens donnant accès à des sites Web non édités par nos soins. Nous n’assumons aucune responsabilité relativement au contenu des sites auxquels vous avez la possibilité d’accéder. Garanties et limitation de responsabilitéNous nous engageons à mettre en œuvre tous les moyens utiles aux fins d’assurer au mieux la fourniture de nos résultats. Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que le Site (incluant l’ensemble des informations qui y sont accessibles) vous est fourni “en l’état”, sans aucune garantie expresse ou implicite de notre part. Son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. Nous ne garantissons pas que le Site, les contenus et produits proposés répondront à vos attentes, que le Site sera ininterrompu et dépourvu d’erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées et que le Site ne contiendra aucun virus. Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l’utilisation du Site l’est à vos risques et périls et nous ne pourrons être tenus responsables des dommages subis par votre matériel informatique. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES DISPOSITIONS LEGALES OU REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR, NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT Y COMPRIS NOTAMMENT : PERTES DE PROFITS, DE CLIENTELE, DE DONNEES, DE BIENS INCORPORELS SUSCEPTIBLES DE SURVENIR DU FAIT DE L’UTILISATION DU SITE (OU DE L’IMPOSSIBILITE DE L’UTILISER) OU SUITE A LA CONDUITE D’UN TIERS SUR LE SITE, ET PLUS GENERALEMENT DE TOUT EVENEMENT AYANT UN LIEN AVEC LE SITE. DE PLUS, NOUS N’ASSUMONS AUCUNE RESPONSABILITE CONCERNANT LES SERVICES ACCESSIBLES PAR INTERNET. NOUS NOUS DEGAGEONS DE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS D’UTILISATION DU SITE NON CONFORME AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES. Droits de propriété intellectuelleLe Site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site restent notre propriété exclusive et celle de nos partenaires et/ou filiales. L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du Site à d’autres fins qu’un usage privé sans notre autorisation préalable expresse est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins. Vous vous engagez également à ne pas utiliser ou diffuser de quelque manière que ce soit les marques, logos et autres signes distinctifs (dénominations sociales, noms commerciaux, etc.), et notamment chazeclub.fr qui nous appartiennent, sans l’autorisation préalable expresse de cette dernière. |
||